FNPP

Arrêté sur les activités maritimes du parc éolien en baie de St-Brieuc

Gaelle Kervarec-Le-Borgne — 2024-06-21T14:15:00Z

Arrêté réglementant les activités maritimes au sein et aux approches immédiates du parc éolien en mer de Saint-Brieuc pendant la phase d'exploitation (n°23).

Arrêté sur les activités maritimes du parc éolien en mer de Fécamp

Gaelle Kervarec-Le-Borgne — 2024-05-31T09:43:00Z

Arrêté n°33-2024 du 31 mai 2024 réglementant les activités maritimes au sein et aux abords immédiats du parc éolien en mer de Fécamp.
Abroge l'AP n°45-2022 et l'AP n°148-2022.

Arrêté n°33-2024 du 31 mai 2024 sur les thématiques :

câbles ou canalisations ;
divers ;
activités industrielles ;
manifestations nautiques et aériennes ;
mouillages ;
pêches maritimes ;
activités subaquatiques ;
porte générale.

Arrêté sur les activités maritimes du parc éolien en mer de Fécamp

Gaelle Kervarec-Le-Borgne — 2024-05-30T14:56:00Z

Arrêté réglementant les activités maritimes au sein et aux abords immédiats du parc éolien en mer de Fécamp.

Consultation publique-Projet d'arrêté Parc naturel marin du cap Corse et de l'Agriate

Gaelle Kervarec-Le-Borgne — 2024-05-23T09:43:00Z

Projet d'arrêté préfectoral portant réglementation particulière de la pêche maritime de loisir dans le périmètre du Parc naturel marin du cap Corse et de l'Agriate (PN MCCA).

Note de présentation de l'arrêté

Dates et lieux de la consultation :
la consultation publique est ouverte pendant 21 jours consécutifs à compter de la date de mise en ligne, date butoir pour la consultation publique 13 juin à minuit.

Nous vous invitons à exprimer massivement votre opinion par cette voie qui oblige la préfecture à tenir compte des remarques ou contestations qui peuvent être portées
à l'adresse suivante : af.dmlc@mer.gouv.fr

Arrêté sur la navigation, le mouillage, la baignade, la plongée sous-marine et le déploiement d'engins de pêche de Port-Saint-Louis-du-Rhône et d'Arles

Gaelle Kervarec-Le-Borgne — 2024-04-08T15:39:00Z

Arrêté règlementant la navigation, le mouillage, la baignade, la plongée sous-marine et le déploiement d'engins de pêche au large du littoral des communes de Port-Saint-Louis-du-Rhône et d'Arles (Bouches-du-Rhône) et au sein et aux abords immédiats de la ferme pilote d'éoliennes flottantes Provence Grand Large.

Pêche de loisir dans le Parc national des Calanques

Gaelle Kervarec-Le-Borgne — 2024-03-13T11:35:00Z

Une autorisation de la pêche de loisir et de la déclaration des captures pour améliorer la connaissance et adopter des mesures de gestion de la ressource halieutique adaptées
L'autorisation obligatoire de la pêche de loisir et la déclaration des captures sont expérimentées dans deux aires marines protégées, le Parc naturel marin du golfe du Lion et le Parc national des Calanques.

Arrêté portant réglementation particulière de...

Gaelle Kervarec-Le-Borgne — 2024-02-12T14:50:00Z

Arrêté portant réglementation particulière de la pêche maritime de loisir à l'intérieur du périmètre du Parc naturel marin du golfe du Lion

Autorisation pêche de loisir Provence-Alpes-Côte d'Azur Parc national des Calanques

Gaelle Kervarec-Le-Borgne — 2024-02-12T14:35:00Z

Arrêté n°R93-2024-02-12-00001 fixant les modalités d'exercice de la pêche maritime de loisir dans le périmètre du Parc national des Calanques.

Arrêté sur les activités maritimes du parc éolien en mer du banc de Guérande

Gaelle Kervarec-Le-Borgne — 2023-05-17T14:40:00Z

Arrêté réglementant les activités maritimes au sein et aux approches immédiates du parc éolien en mer du banc de Guérande.