Réglementation
Arrêté sur les activités maritimes du parc éolien en baie de St-Brieuc
Arrêté réglementant les activités maritimes au sein et aux approches immédiates du parc éolien en mer de Saint-Brieuc pendant la phase d’exploitation (n°23).
Réglementation
Arrêté sur les activités maritimes du parc éolien en mer de Fécamp
Arrêté préfectoral réglementant les activités maritimes au sein et aux abords immédiats du parc éolien en mer de Fécamp.
Réglementation
Arrêté sur les activités maritimes du parc éolien en mer de Fécamp
Arrêté réglementant les activités maritimes au sein et aux abords immédiats du parc éolien en mer de Fécamp.
Réglementation
Consultation publique-Projet d’arrêté Parc naturel marin du cap Corse et de l’Agriate
Projet d’arrêté préfectoral portant réglementation particulière de la pêche maritime de loisir dans le périmètre du Parc naturel marin du cap Corse et de l’Agriate…
Réglementation
Arrêté sur la navigation, le mouillage, la baignade, la plongée sous-marine et le déploiement d’engins de pêche de Port-Saint-Louis-du-Rhône et d’Arles
Arrêté règlementant la navigation, le mouillage, la baignade, la plongée sous-marine et le déploiement d’engins de pêche au large du littoral des communes de…
Réglementation
Pêche de loisir dans le Parc national des Calanques
Une autorisation de la pêche de loisir et de la déclaration des captures pour améliorer la connaissance et adopter des mesures de gestion de la ressource…
Réglementation
Arrêté portant réglementation particulière de...
Arrêté portant réglementation particulière de la pêche maritime de loisir à l’intérieur du périmètre du Parc naturel marin du golfe du Lion
Réglementation
Autorisation pêche de loisir Provence-Alpes-Côte d’Azur Parc national des Calanques
Arrêté fixant les modalités d’exercice de la pêche maritime de loisir dans le périmètre du Parc national des Calanques.
Réglementation
Arrêté sur les activités maritimes du parc éolien en mer du banc de Guérande
Arrêté réglementant les activités maritimes au sein et aux approches immédiates du parc éolien en mer du banc de Guérande.
Au plus près de l’actualité de la mer et de la FNPP
Dernières actualités
Division 240 arrêté du 21 mai 2026 : sécurité des navires et prévention de la pollution
Dinard - « Notre rôle est de défendre la plaisance et les pêches en mer »
Décret 2026-434 du 2 juin 2026 relatif aux comportements dangereux en mer (ivresse manifeste ou défaut de maîtrise)